Les photos et/ou les textes présentés sur ce site web ne sont pas libres de droit.

 

Propriété de ce site web :

www.georgesgoupy.com est propriétaire et opérateur de ce site web. La totalité du contenu (image et/ou texte) réalisé ou mis à disposition sur ce site web, est la propriété de www.georgesgoupy.com

Tous les éléments, photos (Christine Guillon Photographie - tous droits réservés), textes, et conception du site web www.georgesgoupy.com sont protégés par des droits d'auteur et autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.

 

Droits d'utilisation et crédit photo :

Sauf autorisation expresse prévue par un accord écrit souscrit avec www.georgesgoupy.com, aucun contenu de ce site web ne peut être copié, téléchargé ou retransmis par quelque moyen que ce soit.

Une licence d'utilisation, un contrat d’édition, et/ou un contrat de diffusion, de tout ou partie d’un contenu (image et/ou texte) de ce site web, peuvent être accordés par www.georgesgoupy.com; les conditions d’exploitation de l'image quant à son étendue, destination, lieu, et durée, seront alors définies selon l’article L.131-3 du CPI dans un contrat et/ou une facture par www.georgesgoupy.com

Pour toute publication d'une photographie sous licence, le crédit photo Christine Guillon Photographie doit être mentionné pour toute reproduction de son travail. Un  exemplaire de toute publication contenant une reproduction d'image sera adressé à www.georgesgoupy.com

Tout manquement au respect des présentes conditions générales et des présents droits d’utilisation entrainera une indemnisation et des dommages et intérêts dus par le contrevenant à www.georgesgoupy.com

​

Différends :

Les utilisateurs de ce site web acceptent que les termes cités ci-dessus sont issus de l'article du Code du Commerce et du Code de la Propriété Intellectuelle, et acceptent de s'y soumettre. En cas de contestations pour non-exécution d’un contrat, les parties porteront le différend devant les tribunaux compétents d’Evreux.